Vie scolaire

Art1 CARNET DE CORRESPONDANCE

L’élève doit être constamment en possession de ce carnet. En cas de perte, une contribution de 7 €uros sera exigée pour couvrir les frais de remplacement. Il y indique ses notes, son emploi du temps, les modifications d’horaires. Les parents peuvent à tout moment contrôler les résultats de leur enfant grâce à ce carnet mais aussi en allant sur le site scolinfo accessible par internet.

Nous demandons aux parents de signer ce carnet au moins une fois par mois en datant.

Ar2 2 TENUE – ATTITUDE - Respect de soi, des personnes et des biens

Les élèves doivent avoir un comportement correct tant dans l’établissement que dans les abords immédiats de celui-ci et lors de leurs déplacements.

La gêne occasionnée à autrui, le manque de respect vis-à-vis des professeurs, des membres du personnel, des camarades ou des gens de l’extérieur, les attitudes déplacées, les actes de violence … sont autant de faits ne s’accordant pas à une éthique chrétienne et peuvent engendrer des sanctions. La politesse est une marque de respect vis-à-vis d’autrui. Ainsi, ne pas manger en classe, dire bonjour, ne pas employer de grossièretés, se découvrir quand on entre en classe, ne pas cracher, sont autant d’actes qui permettent de rendre la vie en société plus agréable.

Une tenue vestimentaire correcte de ville est exigée. Tout vêtement contribuant à donner une allure de laisser-aller est exclu. De même, une tenue discrète est exigée. Ainsi nombrils et sous vêtements ne doivent pas être visibles. Les cheveux colorés ou coupes extravagantes ne sont pas autorisées (cheveux longs non attachés, crêtes proéminentes, coupes « tribal »…).

L’usage de : rollers, skate-board, téléphone portable, jeux vidéos, port de lentilles de couleur, piercing (y compris boucles d’oreilles pour les garçons) … n’est pas admis dans l’établissement. Les téléphones confisqués seront rendus aux parents. Les téléphones portables devront être impérativement mis hors tension durant les cours et rangés dans les sacs durant les devoirs. Comme au baccalauréat, le fait de disposer du téléphone portable sur soi peut être interprété comme une tentative de fraude Ils ne pourront donc pas être utilisés comme calculatrice. La validité de la tenue et du comportement est laissée à l’appréciation du responsable de la vie scolaire.

Les élèves doivent veiller à la propreté du lycée afin que la tâche du personnel d’entretien ne soit pas inutilement surchargée. Les dégradations volontaires relèvent du pénal.

Objets et produits interdits

Dans l’enceinte et aux abords de l’établissement, la détention d’objets dangereux, de produits toxiques ou inflammables ainsi que l’introduction, la vente ou la consommation d’alcool ou de drogues sont totalement prohibées et constituent une faute grave ou un délit.

Art 3 ORGANISATION DE LA SEMAINE

Le jour de la rentrée, chaque élève inscrit le détail de la répartition des cours, devoirs et études obligatoires qui le concernent.

Les modifications d’emploi du temps sont signalées sur ce carnet et devront être signées par les parents. Dans le cas contraire, l’élève restera en étude jusqu’à l’heure habituelle de sortie de l’établissement.

En dehors des heures de présence obligatoire, une étude est disponible pour les élèves désirant travailler au lycée jusque 18h00 sauf mercredi et samedi.

Durant les récréations ou inter-cours, les élèves n’ont pas le droit de sortir de l’établissement. Aux inter-cours, l’attente des professeurs se fait en classe.

ART 4 ASSIDUITE ET PONCTUALITE

Art 4.1 RETARDS

Il est d’élémentaire politesse d’arriver à l’heure en classe. Tout retard gêne, dérange le cours et le professeur. Il est impératif, en cas de retard, de se présenter au secrétariat. L’élève qui arrivera en retard sans raison majeure sera sanctionné d’une heure de retenue. A la rentrée 2009, une borne automatique de gestion des retards sera installée au secrétariat.

Art 4.2 ABSENCES

Les absences sont contrôlées au début de chaque heure de cours du matin et de l’après-midi. Dès qu’un élève ne peut se rendre en classe, il est impératif d’en aviser l’établissement. A son retour, l’élève doit se présenter au surveillant avec son carnet de correspondance comportant un justificatif d’absence daté et signé de la main des parents.

Comme dans la vie professionnelle, seuls la maladie, le deuil, une convocation obligatoire, sont considérés comme excuses valables pour une éventuelle absence. Les « raisons familiales » et « raisons personnelles » trop souvent évoquées seront explicitées au surveillant général ou au responsable de la vie scolaire.

Après deux jours d’absence, un certificat médical est exigé, lequel sera envoyé avant le retour de l’élève en classe ou présenté aux surveillants lors du retour dans l’établissement.

La présence aux heures de cours étant prioritaire, nous demandons aux parents de ne pas prendre rendez-vous dans le cadre de ces heures avec médecins, dentistes, auto-écoles, …

L’établissement se réserve le droit de sanctionner pour des absences jugées injustifiées.

ART 5 DEPLACEMENTS,VOYAGES ET SORTIES/ Charte des voyages

Art 5.1 Voyages d’études et sorties éducatives

Les voyages organisés pendant le temps scolaires ont un caractère obligatoire pour l’ensemble d’une classe ou d’un groupe spécifique. La non participation requiert une présence effective de l’élève au lycée.

Au cours d’une sortie ou d’un voyage, les élèves sont soumis aux mêmes règles de conduite que dans l’établissement (ponctualité, politesse, produit interdits….)

L’établissement peut refuser la participation à un voyage si l’élève a précédemment fait l’objet de plusieurs sanctions.

Art 5.2 Mouvements de lycéens

La participation à d’éventuels mouvements de lycéens dans la rue n’est pas autorisée par l’établissement. Aucun rattrapage des cours et des DS ne sera organisé et l’élève absent à un devoir surveillé pour ce motif se verra attribué la note zéro.

Art 6 ENTREES ET SORTIES/SECURITE

Chacun veillera à ne pas occasionner de bouchon sur les trottoirs afin de ne pas forcer les passants à vous éviter et à utiliser la chaussée. Chacun veillera à ne pas gêner le voisinage en stationnant devant les maisons ou sous les porches, à utiliser les poubelles pour les déchets et les mégots de cigarettes et à pénétrer dans l’impasse de la rue Arago avec discrétion. Il est interdit aux élèves de sortir de l’établissement durant les heures d’études, les récréations, les pauses ou les retenues.

L’accès libre du lycée est interdit à toute personne non scolarisée, non salariée ou non invitée de l’établissement. Ces personnes doivent se présenter à l’accueil. Les élèves qui auront, sans autorisation, favorisé l’intrusion de personnes dans l’enceinte de l’établissement seront tenus pour responsables et sanctionnés.

Les élèves doivent avoir un comportement responsable concernant le matériel lié à la sécurité. Dégrader ce matériel ou user abusivement du système d’alarme met en danger la collectivité et constitue une faute grave.

Art 7 DEVOIRS

Un devoir surveillé est une évaluation bilan d’acquisitions et de connaissances. C’est l’indispensable préparation continue au baccalauréat.

La présence aux devoirs surveillés est obligatoire et impérative.

Les absences aux devoirs surveillés doivent être exceptionnelles et signalées par avance. Dans le cas contraire, elles seront sanctionnées.

En cas d’absence aux devoirs pour des raisons de maladie justifiée par un certificat médical, le devoir pourra être rattrapé. Dans le cas contraire, il sera attribué la note zéro. Dans tous les cas, le devoir ne pourra être rattrapé qu’aux heures et dates fixées par le responsable de la vie scolaire. Par ailleurs, dès son retour, l’élève absent au devoir surveillé doit se présenter au surveillant général et au professeur concerné.

La loyauté est de rigueur. L’élève qui triche ou favorise un tricheur se verra attribuer la note 0 assortie de 4 heures de retenue et sera renvoyé de manière temporaire ou définitive en cas de récidive.

Art 8 SANTE

Il est obligatoire pour les familles de compléter la fiche médicale de leur enfant afin de faciliter sa prise en charge.

Pour tout problème de santé, l’élève se présente au secrétariat ou au responsable de la vie scolaire qui prendra les dispositions qui s’imposent : appel à la famille, au médecin, aux pompiers… Le lycée ne délivre aucun médicament

En vertu de la loi, il est STRICTEMENT INTERDIT de fumer dans l’enceinte de l’établissement et aux abords de celui-ci.

Art 9 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE et ASSOCIATION SPORTIVE

En application du nouveau règlement du baccalauréat, chaque élève est évalué. De ce fait, une dispense ne peut avoir qu’un caractère très exceptionnel. La présence aux cours est impérative et obligatoire. Dans le cas contraire, l’élève sera sanctionné. Tous les élèves présentant une incapacité occasionnelle ou prolongée sont tenus d’être présents en cours d’EPS et sont soumis au même règlement que les autres. Ils participent à l’organisation et à l’arbitrage.

Pour les élèves présentant un handicap, un contrôle physique adapté est mis en place qui sera fonction des aptitudes ou inaptitudes possibles justifiées par un certificat médical.

En cas de prise de licence à l’U.N.S.S, les parents acceptent l’intervention médicale ou chirurgicale s’il y a nécessité (fournir une lettre en cas de désaccord).

Lors des déplacements des élèves pour se rendre sur le lieu d’une activité scolaire régulièrement autorisée ou pour repartir à destination de leur domicile ou de l’établissement, la responsabilité de l’élève est seule impliquée, lorsqu’il utilise un moyen de transport personnel. Les règles en vigueur à l’intérieur du lycée s’appliquent pendant ces déplacements.

Art 10 USAGE DES RESSOURCES INFORMATIQUES/ Charte informatique

L’informatique au lycée est un outil de travail L’utilisation et l’installation de jeux sont donc totalement interdites.

Il est interdit d’amener ou de télécharger des programmes, de copier ou de modifier ceux qui sont installés sur les ordinateurs et les réseaux.

En dehors de leurs heures de cours, les élèves ne peuvent être admis dans la salle informatique que sous la responsabilité et la présence effective d’un enseignant.

Les utilisateurs sont tenus de respecter la législation en vigueur sur :

  • le respect des personnes (pas d’atteinte à la vie privée ou au secret de la correspondance, ni d’injures ou de diffamation).
  • La protection des mineurs contre les contenus dégradants, violents ou favorisant sa corruption
  • Le respect de l’ordre public qui condamne le racisme, l’antisémitisme ou l’apologie du crime
  • Le respect du droit d’auteur des œuvres littéraires, musicales, photographiques ou audiovisuelles mises en ligne, respect de la propriété intellectuelle pour les logiciels.

En vertu de l’ordonnance de septembre 2000 sur le droit à l’image et de la loi de juillet 1881 :

  • La prise de photos ou de films, réalisés dans l’établissement, mettant en scène des élèves, des membres du personnel, ou simplement les locaux du lycée st pierre, est interdite sauf autorisation particulière.
  • La publication de ces documents quel que soit le support utilisé déclenchera la convocation d’un conseil de discipline
  • L’établissement se réserve le droit de déposer plainte avec demande de dommages et intérêts.
  • Toute publication de texte, quel que soit le support utilisé, pouvant porter atteinte à la réputation du Centre Scolaire St Pierre ou de son personnel, déclenchera la convocation d’un conseil de discipline.

L’usager ne doit pas effectuer, de manière volontaire, d’actions pouvant nuire à l’intégrité des systèmes. Il s’agit d’un usage dans le cadre éducatif et non personnel.

Art 11 SANCTIONS

Le respect des règles communes et de la loi est nécessaire à la vie en communauté et à l’apprentissage de la citoyenneté. Les mesures disciplinaires s’inscrivent dans une logique éducative visant à impliquer l’élève et à le responsabiliser. Tout manquement au règlement expose l’élève à des sanctions. L’élève sera entendu et la recherche d’une médiation est souhaitable. Les sanctions sont graduées, individuelles et expliquées. Elles sont de type différent en fonction des fautes et manquements au règlement : mise en garde, retenue, exclusion ponctuelle des cours, avertissement écrit, exclusion temporaire de 3 jours des cours, exclusion temporaire d’une semaine des cours avant l’exclusion définitive. L’exclusion définitive est prononcée par le conseil de discipline auquel sont convoqués l’élève et son représentant légal, la Direction et les enseignants dont le professeur principal. La décision finale appartient au chef d’établissement.

Tous les membres de la communauté éducative peuvent décider d’une sanction.

Avant d’arriver aux mesures disciplinaires, le professeur principal, et/ou l’adjoint de direction peuvent proposer des mesures éducatives ou d’accompagnement (dialogue, avertissement oral, lettre d’engagement moral, travaux d’intérêt collectif, travail à la maison signé par les parents….).Pour une dégradation avérée, il sera demandé à la famille le remboursement du montant des dégâts.

Remarques complémentaires :

  • Au 2ème Avertissement : Exclusion Temporaire de 3 jours.
  • Au 3ème Avertissement : Exclusion Temporaire d’une semaine.
  • Au 4ème Avertissement : Conseil de discipline.
  • L’établissement peut envisager, selon les cas, de conserver d’une année scolaire sur l’autre tout ou partie des avertissements.
  • L’établissement se réserve le droit d’inscrire sur le livret scolaire les motifs des sanctions dont l’élève a fait l’objet et d’engager des poursuites pénales en fonction de la gravité et de la fréquence des faits reprochés.

N.B. : Les heures de retenue sont organisées le samedi matin de 8 h à 12 h

CARTE DE LYCEEN

Art 12 DIVERS/ Prévention contre le vol

Nous demandons aux élèves, venant en scooter ou en vélo, de les attacher avec un antivol à l’intérieur de l’établissement. De même, pour éviter tout ennui, ne laissez pas d’argent, d’objets de valeur, de bijoux, de livres ou de vêtements dans les classes. Les fenêtres sont destinées à aérer les locaux et uniquement dans ce but.

ASSURANCE SCOLAIRE

L’assurance scolaire ne couvre pas les vols, bris de lunettes, de montres ou de tout autre objet personnel.

ADHESION AU REGLEMENT

Tous les membres de la communauté éducative sont chargés de faire appliquer le présent règlement que chaque élève et chaque famille s’engage à respecter scrupuleusement. En cas d’impossibilité manifeste de s’y plier, l’élève représentant une gêne ou un danger pour quelque personne que ce soit ne pourra rester membre de la communauté.

Le Directeur du Lycée se tient à la disposition de tous, Elèves et Parents, pour tenter de régler les problèmes qui peuvent se poser.

Les délégués des élèves sont élus au cours du 1er trimestre. Des initiatives réfléchies et d’utilité pour la classe ou l’établissement peuvent être proposées au professeur titulaire ou à la Direction.

La circulaire n° 96-248 du 25/10/1996 précise que l’acte d’inscription vaut adhésion sans réserve  au règlement intérieur.

Ce règlement ne mentionne pas toutes les obligations liées à la législation française en vigueur et qui s’appliquent de droit.

Enfin, il ne prétend pas à l’exhaustivité et est, de ce fait, susceptible de modifications.

L’acceptation de ces objectifs par les Elèves, les Parents, les Professeurs et la Direction de l’établissement tient lieu de contrat pour la durée de cette année scolaire.

En cas de perte de cette carte, une contribution de 8 €uros sera demandée pour couvrir les frais de remplacement. De même en cas d’oubli de la carte l’élève sera sanctionné.